KETTENWIRKMASCHINE

Brevet européen · EP3617358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3617358
Numéro de demande
EP19211907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2019
Publié
4 mars 2020
Délivré
27 juil. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 27/06 (2006.01)
D04B 27/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Inventeur

Tussing, Joachim

63505 Langenselbold, DE

Oppolzer, Frank

63110 Rodgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.