SCHLOSS
Brevet européen · EP3617431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3617431
- Numéro de demande
- EP19191832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2019
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E05B 71/00 (2006.01)B62H 5/14 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018121248 30.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 10.12.2021
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.