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Brevet européen · EP3617491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3617491
- Numéro de demande
- EP19194208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2019
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 26/05 (2016.01)F02M 26/09 (2016.01)F02M 26/47 (2016.01)F02M 26/48 (2016.01)F02M 26/66 (2016.01)F02M 26/67 (2016.01)F02M 26/68 (2016.01)F02M 26/70 (2016.01)F02B 39/00 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F02B 29/04 (2006.01)F02M 26/19 (2016.01)F02M 26/17 (2016.01)F02B 37/12 (2006.01)F02B 37/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201862723910 P 28.08.2018US 201962820057 P 18.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
WALLACE, Robert Malcolm
Candler, NC 28715, US
LOTZ, Robert
Asheville, NC 28803, US
HARRIS, Michael
Fairview, NC 28730, US
MCHENRY, Joseph Powell
Auburn Hills, Michigan 48326, US
TROXLER, Paul
Asheville, NC 28804, US
BURKETT, Michael J.
Lyman, SC 29365, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.