VIBRATIONSDÄMPFUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3617546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3617546
Numéro de demande
EP18791124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
22 oct. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017088247 27.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/000662 12.01.2018
Publication PCT
WO2018/198442 01.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

NAGASHIMA, Yasuyuki

Tokyo 104-8340, JP

SATAKE, Yuki

Tokyo 104-8340, JP

UEKI, Akira

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.