KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3617603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3617603
- Numéro de demande
- EP18790191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 1/00 (2019.01)F24F 13/30 (2006.01)F28F 1/32 (2006.01)F28F 13/18 (2006.01)F24F 11/41 (2018.01)
- Priorité
- JP 2017089948 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/003819 05.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/198468 01.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
AWANO, Masakazu
Tokyo 105-0022, JP
NOTOYA, Yoshiaki
Tokyo 105-0022, JP
AKUTSU, Takashi
Tokyo 105-0022, JP
TANAKA, Yukinori
Tokyo 105-0022, JP
YOSHIDA, Kazumasa
Tokyo 105-0022, JP
UEDA, Yoshiro
Tokyo 105-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.