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Brevet européen · EP3617656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3617656
Numéro de demande
EP19193154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2019
Publié
4 mars 2020
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01C 25/00 (2006.01)
Priorité
GB 201813850 24.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road Southway, Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Inventeur

HENDERSON, Geoffrey

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.