BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3617807 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3617807
Numéro de demande
EP19190773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2019
Publié
4 mars 2020
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G03G 15/16 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
G03G 21/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018150893 09.08.2018
JP 2018215113 15.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2 Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

OHTA, Tetsuya

Tokyo, 146-8501, JP

KAKEHI, Yutaka

Tokyo, 146-8501, JP

YAMADA, Toshiyuki

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.