DISPOSITIF DE TRANSFERT DE COMPOSANTS HORLOGERS
Brevet européen · EP3617813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3617813
- Numéro de demande
- EP18192184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04D 1/00 (2006.01)B81C 3/00 (2006.01)B65G 11/02 (2006.01)B65G 11/20 (2006.01)H05K 13/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 28 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
Beaufils, Yann
74240 Gaillard, FR
Noel, Adrien
74380 Bonne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.