SYSTEM ZUM AUFZEICHNEN EINER INTERPRETATION EINES QUELLMEDIENELEMENTS
Brevet européen · EP3618039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3618039
- Numéro de demande
- EP18191600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G09B 5/00 (2006.01)G09B 5/04 (2006.01)G09B 5/06 (2006.01)G09B 19/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 6 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, Rue de Genève 122, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 8 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 21 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 21.03.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
8820 Torhout, BE
8870 Izegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.