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Brevet européen · EP3618146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3618146
- Numéro de demande
- EP18789980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/406 (2021.01)H01M 50/463 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017090014 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017246 27.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/199300 01.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
ONISHI Masaki
Tokyo 108-6321, JP
SHIDOMI Takashi
Tokyo 108-6321, JP
KAWACHI Masahiro
Tokyo 108-6321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.