E-ZIGARETTE UND WIEDERAUFLADEPACK
Brevet européen · EP3618169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3618169
- Numéro de demande
- EP19196806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2015
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/46 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/95 (2020.01)H01M 10/42 (2006.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- GB 201413433 29.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 4 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 8 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
Great Chesterford, Essex CB10 1NY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.