DISPOSITIF ANTENNAIRE COMPACT

Brevet européen · EP3618187 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3618187
Numéro de demande
EP19194592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2019
Publié
4 mars 2020
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01Q 9/18 (2006.01)
H01Q 19/10 (2006.01)
H01Q 9/28 (2006.01)
H01Q 25/00 (2006.01)
Priorité
FR 1857848 31.08.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

BATEL, Lotfi

38054 Grenoble cedex 09, FR

CLEMENTE, Antonio

38054 Grenoble cedex 09, FR

DELAVEAUD, Christophe

38054 Grenoble cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.