ANTENNE POUR UN SATELLITE SPATIAL

Brevet européen · EP3618189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3618189
Numéro de demande
EP19191636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2019
Publié
4 mars 2020
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01Q 13/06 (2006.01)
H01Q 13/24 (2006.01)
H01Q 19/08 (2006.01)
Priorité
FR 1857700 28.08.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 11 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  5. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

ArianeGroup SAS

51-61 Route de Verneuil, 78130 Les Mureaux, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université de Limoges

Hôtel de l'Université 33, rue François Mitterrand, 87000 Limoges, FR

Mandataire

BEAU DE LOMENIE

1203 Genève

Inventeur

GIRARDOT, Arnaud

33160 SAINT MEDARD EN JALLES, FR

GUIHARD, Davy

33480 CASTELNAU DE MEDOC, FR

DUGENET, Jeremy

34460 ARSAC, FR

MONEDIERE, Thierry

87060 LIMOGES, FR

ARNAUD, Eric

87060 LIMOGES, FR

THEVENOT, Marc

87060 LIMOGES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.