DREHMASCHINE
Brevet européen · EP3618231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3618231
- Numéro de demande
- EP19189242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2019
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02K 1/16 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018159173 28.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 22 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Mitsubishi Heavy Industries, Ltd., 2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, Japon → Mitsubishi Generator Co., Ltd., 1-2 Wadasaki-cho 1-chome, Hyogo-ku, Kobe-shi, Hyogo 652-8555, Japon
Publié dans Swissreg le 22.11.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 21 sept. 2023
Transféré
- Titulaire
- Mitsubishi Power, Ltd., 3-1, Minatomirai 3-chome, Nishi-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, Japon → Mitsubishi Heavy Industries, Ltd., 2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, Japon
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
1 entrée antérieure
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.