MUNDPFLEGEGERÄT

Brevet européen · EP3618666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3618666
Numéro de demande
EP18735016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2018
Publié
11 mars 2020
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A46B 5/02 (2006.01)
A46B 5/00 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201715807852 09.11.2017
Demande PCT
PCT/US2018/035254 31.05.2018
Publication PCT
WO2018/222786 06.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 21 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.07.2025

  4. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  5. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Inventeur

JIMENEZ, Eduardo J.

Brigantine, New Jersey 08203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.