EINGEBAUTE SITZGELEGENHEIT FÜR EIN SPA
Brevet européen · EP3618668 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3618668
- Numéro de demande
- EP17908701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A47C 4/54 (2006.01)A47K 3/12 (2006.01)A47K 3/022 (2006.01)A61H 33/00 (2006.01)A61H 33/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2017/082994 04.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/201373 08.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
HUANG, Shuiyong
Shanghai, CN
WAN, Jing
Shanghai, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.