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Brevet européen · EP3618753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3618753
- Numéro de demande
- EP18720268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2018
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 3/02 (2006.01)E21B 10/00 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17169153 02.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061003 30.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/202605 08.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
MÜLLER, Stefan
4002 Basel
COURVOISIER, Stéphane
4002 Basel
PANSE, Frederik
4002 Basel, DE
PAUCHARD, Jean-Pierre
4002 Basel
JEANBOURQIN, Eric
4002 Basel
KÜHNE, Steffen
4002 Basel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.