INTEGRATION VON ELEKTRONIK IN EINEM STOPFEN EINER KARTUSCHE

Brevet européen · EP3618900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3618900
Numéro de demande
EP18719919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2018
Publié
11 mars 2020
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 17305515 05.05.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/061110 02.05.2018
Publication PCT
WO2018/202660 08.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

SANOFI

Sanofi

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

SCHABBACH, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

ALLERDINGS, Alexander

65926 Frankfurt am Main, DE

DETTE, Christoph

65926 Frankfurt am Main, DE

OTTEN, Martin

65926 Frankfurt am Main, DE

POMMEREAU, Christian

65926 Frankfurt am Main, DE

HAMMEN, Dietmar

65926 Frankfurt, DE

JANSEN, Paul Edward

Boston, Massachusetts 02115, US

BRUEGGEMANN, Ulrich

Bridgewater, New Jersey 08807, US

ILNICKI, Iwo

65926 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.