ENTWÄSSERUNGSKASTEN
Brevet européen · EP3619171 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3619171
- Numéro de demande
- EP19794871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2019
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C02F 11/121 (2019.01)C02F 11/00 (2006.01)C02F 11/12 (2019.01)C02F 11/122 (2019.01)B01D 21/00 (2006.01)B01D 21/02 (2006.01)B01D 29/05 (2006.01)B01D 29/52 (2006.01)
- Priorité
- US 201862703345 P 25.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/043426 25.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/023738 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
ROS, E.B. (Bart)
Stamford, CT 06902, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.