ENTWÄSSERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3619360 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3619360
- Numéro de demande
- EP18725771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2018
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E01C 11/22 (2006.01)E01C 3/06 (2006.01)E01F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017002433 U 06.05.2017DE 202017005994 U 18.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061416 03.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/206411 15.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Kortmann, Karl
48465 Schüttorf, DE
Inventeur
Kortmann, Karl
48465 Schüttorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.