KUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3619442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3619442
Numéro de demande
EP18723439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
11 mars 2020
Délivré
16 sept. 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 25/0638 (2006.01)
Priorité
DE 102017004293 04.05.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/060834 27.04.2018
Publication PCT
WO2018/202568 08.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Inventeur

SPERRFECHTER, Stefan

73072 Donzdorf, DE

HAERTER, Tobias

70174 Stuttgart, DE

HAHN, Peter

70374 Stuttgart, DE

BOU ROMANO, Josep,Maria

71384 Weinstadt, DE

HUBEL, Hannes

70197 Stuttgart, DE

SCHWEITZER, Juergen

70794 Filderstadt, DE

ROMANIAK, Jakub

70186 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.