STÜTZSTRUKTUR
Brevet européen · EP3619491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3619491
- Numéro de demande
- EP18726343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2018
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 3/12 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)
- Priorité
- CH 6042017 05.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061425 03.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/202813 08.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
SCHMITZ, Sebastian
5020 Salzburg, AT
SPIELVOGEL, Bernhard
5271 Moosbach, AT
DORFINGER, Herbert
4893 Zell am Moos, AT
INSAM, Guido
8401 Kalsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.