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Brevet européen · EP3619538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3619538
Numéro de demande
EP18794989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2018
Publié
11 mars 2020
Délivré
31 août 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
US 201762500279 P 02.05.2017
Demande PCT
PCT/US2018/028545 20.04.2018
Publication PCT
WO2018/204097 08.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

BELL, Wayne, Antony

Kennebunk, ME 04043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.