ELEKTRONISCHES AKKORDEON
Brevet européen · EP3619705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3619705
- Numéro de demande
- EP18722548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2018
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G10H 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017109702 05.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061704 07.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/202913 08.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
HOPF, Thomas
86739 Ederheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.