GEFRORENES DESSERT

Brevet européen · EP3620062 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3620062
Numéro de demande
EP19205502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2016
Publié
11 mars 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A23G 9/24 (2006.01)
A23G 9/28 (2006.01)
A23G 9/48 (2006.01)
A23G 9/50 (2006.01)
Priorité
EP 15174378 29.06.2015
EP 15174385 29.06.2015
Divisionnaire de
EP16736414
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Magnum IP Holdings B.V.

MAGNUM IP HOLDINGS B.V.

Reguliersdwarsstraat 63, 1017 BM Amsterdam, NL

Inventeur

BYRNE, Luke Daniel, Peter

Down, Northern Ireland BT33 0LA, GB

CHENEY, Paul, Edward

Bedford, Bedfordshire MK44 1LQ, GB

LITCHFIELD, Timothy, John

Bedford, Bedfordshire MK44 1LQ, GB

WILLMOTT, Mark

Bedford, Bedfordshire MK44 1LQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.