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Brevet européen · EP3620112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3620112
Numéro de demande
EP19195978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2019
Publié
11 mars 2020
Délivré
19 avr. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018167581 07.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

Canon Medical Systems Corporation

1385, Shimoishigami, Otawara-shi, Tochigi 324-0036, JP

National Cancer Center

1-1, Tsukiji 5-Chome Chuo-ku, Tokyo 104-0045, JP

Inventeur

SEKIYA, Kotaro

Chiba, JP

KUNO, Hirofumi

Chiba, JP

HIYAMA, Takashi

Chiba, JP

TSUKAGOSHI, Shinsuke

Tochigi, JP

TSUSHIMA, So

Tochigi, JP

HASHIZUME, Tsubomi

Tochigi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.