SYSTEME FÜR DIE ROBOTERCHIRURGIE

Brevet européen · EP3620121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3620121
Numéro de demande
EP19206087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2013
Publié
11 mars 2020
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/32 (2016.01)
A61B 34/37 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201261679258 P 03.08.2012
US 201361792251 P 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

Stryker Corporation

2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BOWLING, David Gene

Los Ranchos de Albuquerque,, NM New Mexico 87107, US

BEER, Joel N

Albuquerque,, NM New Mexico 87108-1167, US

STUART, John Michael

Rio Rancho,, NM New Mexico 87144, US

ROESSLER, Patrick

79249 Merzhausen, DE

CULP, Jerry, A.

Kalamazoo,, MI Michigan 49009, US

MOCTEZUMA DE LA BARRERA, Jose-Luis

79104 Freiburg, DE

MALACKOWSKI, Donald W.

Schoolcraft,, MI Michigan 49087, US

KETCHEL, John

Melbourne,, FL Florida 32904 321-543-0990, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.