EINSTUFIGE TYMPANOSTOMIEKANÜLE

Brevet européen · EP3620140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3620140
Numéro de demande
EP19203097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2013
Publié
11 mars 2020
Délivré
22 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 11/20 (2022.01)
Priorité
US 201313764875 12.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  6. 29 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.08.2022

  7. 18 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.08.2022

  8. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

Domestic Legacy Limited Partnership

Indianapolis, IN 46280, US

Inventeur

FRITSCH, Michael H.

Indianapolis, IN 46228, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.