STEUERUNGSSYSTEM FÜR MODULARES SCHWIMMBAD/SPA

Brevet européen · EP3620149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3620149
Numéro de demande
EP19200908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
11 mars 2020
Délivré
6 oct. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 33/00 (2006.01)
G05B 19/042 (2006.01)
H04L 29/12 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
US 201361787809 P 15.03.2013
US 201361790496 P 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Inventeur

HORROCKS, Craig

North Kingstown, Rhode Island 02852, US

BRUNETTI, Carl, L.

Manville, Rhode Island 02838, US

STEVENS, John

North Kingstown, Rhode Island 02852, US

FOURNIER, Gregory

West Kingston, Rhode Island 02892, US

HEON, Robert

Warwick, Rhode Island 02888, US

POTUCEK, Kevin

Far Hills, New Jersey 07931, US

BLAINE, David

North Kingston RI 02852, US

MURDOCK, James

Wakefield, Rhode Island 02879, US

SAWYER, Douglas, JR.,

Seekonk, Massachusettes 02771, US

WHITE, Kenneth, JR.,

East Dennis, Massachusetts 02641, US

PRUCHNIEWSKI, David

Casselberry, Florida 32718, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.