STEUERUNGSSYSTEM FÜR MODULARES SCHWIMMBAD/SPA
Brevet européen · EP3620149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3620149
- Numéro de demande
- EP19200908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 33/00 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)H04L 29/12 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201361787809 P 15.03.2013US 201361790496 P 15.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
North Kingstown, Rhode Island 02852, US
Manville, Rhode Island 02838, US
North Kingstown, Rhode Island 02852, US
West Kingston, Rhode Island 02892, US
Warwick, Rhode Island 02888, US
Far Hills, New Jersey 07931, US
North Kingston RI 02852, US
Wakefield, Rhode Island 02879, US
Seekonk, Massachusettes 02771, US
East Dennis, Massachusetts 02641, US
Casselberry, Florida 32718, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.