HOCHPRÄZISIONSSPANNFUTTER
Brevet européen · EP3620247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3620247
- Numéro de demande
- EP18193434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2018
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23B 31/16 (2006.01)B23B 31/177 (2006.01)B23B 31/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 11 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 11.11.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 10 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.