DRUCKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3620302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3620302
Numéro de demande
EP19206167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2016
Publié
11 mars 2020
Délivré
9 mars 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
B41J 29/377 (2006.01)
B41J 13/22 (2006.01)
B41J 3/60 (2006.01)
B41J 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015130744 30.06.2015
JP 2015130745 30.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

KOMORI CORPORATION

Komori Corporation

11-1, Azumabashi 3-chome Sumida-ku, Tokyo 130-8666, JP

Inventeur

ITO, Masaharu

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-1268, JP

SUDA, Hiroyuki

Higashi Okitama-gun, Yamagata 999-2174, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.