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Brevet européen · EP3620337 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3620337
- Numéro de demande
- EP18823628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2018
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/06 (2006.01)B60R 21/00 (2006.01)B60W 30/095 (2012.01)B60W 40/04 (2006.01)B60W 50/14 (2020.01)G08G 1/16 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017123859 26.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/012665 28.03.2018
- Publication PCT
- WO2019/003530 03.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
MATSUDA Satoshi
Hitachinaka-shi Ibaraki 312-8503, JP
TSUTSUI Takashi
Hitachinaka-shi Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.