SENSORANORDNUNG
Brevet européen · EP3620346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3620346
- Numéro de demande
- EP18192994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2018
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B61L 1/00 (2006.01)B61L 1/02 (2006.01)B61L 1/08 (2006.01)B61L 1/16 (2006.01)E01B 26/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
5 entrées antérieures
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 26 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 26.03.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
4791 Rainbach im Innkreis, AT
4780 Schärding, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.