BESCHICHTETES SCHNEIDWERKZEUG
Brevet européen · EP3620552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3620552
- Numéro de demande
- EP19195136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2019
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 28/04 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 16/00 (2006.01)C23C 16/02 (2006.01)C23C 16/36 (2006.01)C23C 16/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018165117 04.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
FUKUSHIMA, Naoyuki
Iwaki-shi, Fukushima 970-1144, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.