RÖNTGEN-CT-VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3620778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3620778
Numéro de demande
EP17917158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2017
Publié
11 mars 2020
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01N 23/04 (2018.01)
G01N 23/046 (2018.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/024319 03.07.2017
Publication PCT
WO2019/008620 10.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

NIIZAKA Takuma

Kyoto-shi Kyoto 604-8511, JP

KEYAKI Yasuyuki

Kyoto-shi Kyoto 604-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.