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Brevet européen · EP3621221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3621221
- Numéro de demande
- EP18793932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2018
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H04W 48/12 (2009.01)H04W 48/16 (2009.01)H04W 74/0833 (2024.01)
- Priorité
- CN 201710309727 04.05.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/085449 03.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/202076 08.11.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
CHEN, Li
Dongguan, Guangdong 523860, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.