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Brevet européen · EP3621402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3621402
Numéro de demande
EP17908326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2017
Publié
11 mars 2020
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04W 74/08 (2024.01)
H04W 72/12 (2023.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/017300 02.05.2017
Publication PCT
WO2018/203401 08.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1, Nagatacho 2-chome,, Chiyoda-ku Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

TAKEDA, Kazuki

Tokyo 100-6150, JP

NAGATA, Satoshi

Tokyo 100-6150, JP

WANG, Lihui

Beijing 100190, CN

HOU, Xiaolin

Beijing 100190, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.