MÖBELSYSTEM
Brevet européen · EP3621481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3621481
- Numéro de demande
- EP18798238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 1/08 (2006.01)A47B 1/04 (2006.01)A47B 1/10 (2006.01)A47B 13/00 (2006.01)A47B 17/03 (2006.01)A47B 21/03 (2006.01)A47B 41/02 (2006.01)A47C 17/13 (2006.01)A47C 17/32 (2006.01)A47C 19/04 (2006.01)A47C 17/76 (2006.01)
- Priorité
- SE 1750575 10.05.2017
- Demande PCT
- PCT/SE2018/050435 27.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/208206 15.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Benny
343 37 Älmhult, SE
MÅNSSON, Peter
280 72 Killeberg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.