FUGENSCHNUR
Brevet européen · EP3621502 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3621502
- Numéro de demande
- EP18726747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47K 3/00 (2006.01)E04B 1/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017110057 10.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062093 09.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/206692 15.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 27 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
HILLE, Thomas
57399 Kirchhundem, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.