KNOCHENFIXIERIMPLANTATE UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP3621539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3621539
Numéro de demande
EP18798246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2018
Publié
18 mars 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201715591444 10.05.2017
Demande PCT
PCT/US2018/030616 02.05.2018
Publication PCT
WO2018/208551 15.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

MADJAROV, Sophia, Jekova

Charlotte, NC 28277, US

MADZHAROV, Svetozar

Charlotte, NC 28211, US

MADJAROV, Jeko, Metodiev

Charlotte, NC 28211, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.