DART-SPIELGERÄT
Brevet européen · EP3621706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3621706
- Numéro de demande
- EP18719096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63F 9/02 (2006.01)F41J 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017109859 08.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/059481 12.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/206223 15.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 11 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.06.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
HERING, Maik
55452 Guldental, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.