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Brevet européen · EP3621744 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3621744
Numéro de demande
EP18798992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2018
Publié
18 mars 2020
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B04B 5/04 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
AU 2017901771 12.05.2017
AU 2018900193 22.01.2018
Demande PCT
PCT/AU2018/050449 11.05.2018
Publication PCT
WO2018/204992 15.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Scinogy Products Pty Ltd

59 Finlayson Avenue, Mount Martha, Victoria 3934, AU

Inventeur

FITZPATRICK, Ian

Mount Martha Victoria 3934, AU

JAMES, David

Mount Martha Victoria 3934, AU

WILSON, Stephen

Mount Martha Victoria 3934, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.