SICHERHEITSELEMENT ODER -DOKUMENT
Brevet européen · EP3621820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3621820
- Numéro de demande
- EP18708714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B42D 25/351 (2014.01)
- Priorité
- EP 17170921 12.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056054 12.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/206180 15.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
GUILLEREY, Hervé
1093 La Conversions
SCHAEDE, Johannes
97074 Würzburg, DE
THONY, Emmanuel
1847 Rennaz
BERTHON, Aurélie
1168 Villars-Sous-Yens
BRICHON, Mathieu
1054 Morrens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.