FAHRZEUG
Brevet européen · EP3621842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3621842
- Numéro de demande
- EP18726372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B60K 35/00 (2006.01)B60K 37/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017110407 12.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062239 11.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/206780 15.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 5 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 05.08.2022
- 6 juil. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Bissantz, Nicolas, Güntersbühler Straße 10A, 90491 Nürnberg, Allemagne → Bissantz, Nicolas, Im Weller 14a, 90482 Nürnberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 6 juil. 2022
Inventeur
- Inventeur
- Bissantz, Nicolas, Güntersbühler Straße 10A, 90491 Nürnberg, Allemagne → Bissantz, Nicolas, Im Weller 14a, 90482 Nürnberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
1 entrée antérieure
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Titulaire
90482 Nürnberg, DE
Inventeur
90482 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.