TRPV1-MODULATORVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3621950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3621950
- Numéro de demande
- EP18721827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07C 235/06 (2006.01)A61K 31/165 (2006.01)A61K 31/335 (2006.01)A61K 31/38 (2006.01)A61K 31/395 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C07C 235/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 17382266 11.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062169 10.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/206742 15.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
03202 Elche, ES
28100 Novara, IT
28100 Novara, IT
03202 Eelche, ES
03202 Elche, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.