FLUORPOLYMERHYBRIDVERBUNDSTOFF
Brevet européen · EP3622011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3622011
- Numéro de demande
- EP18722553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 67/00 (2006.01)B01D 69/14 (2006.01)B01D 71/30 (2006.01)C08J 5/22 (2006.01)C08L 27/16 (2006.01)H01M 10/0565 (2010.01)H01M 10/0525 (2010.01)
- Priorité
- EP 17305539 12.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061937 08.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/206612 15.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 31 janv. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Solvay SA, Rue de Ransbeek, 310, 1120 Bruxelles, Belgique → SYENSQO SA, Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, Belgique
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
BRUSSEAU, Ségolène
39500 Tavaux, FR
HAMON, Christine
20021 Bollate (MI), IT
BESANA, Giambattista
22066 Mariano Comense (CO), IT
CISTERNINO, Alberto
10098 Rivoli (TO), IT
CAMINO, Giovanni
10143 Torino, IT
FRACHE, Alberto
15121 Alessandria, IT
LAVASELLI, Matteo
15050 Momperone (AL), IT
ABUSLEME, Julio A.
21047 Saronno (VA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.