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Brevet européen · EP3622106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3622106
- Numéro de demande
- EP18798178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 11/00 (2006.01)D05B 19/04 (2006.01)D05B 19/12 (2006.01)D05B 47/00 (2006.01)D05B 57/00 (2006.01)D05B 63/00 (2006.01)D05B 65/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201715592634 11.05.2017US 201715662750 28.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/030094 30.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/208522 15.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
SMALLWOOD, Matthew, C.
Webb City, MO 64870, US
JAMES, Michael, A.
Davie, FL 33325, US
MYERS, Terrance, L.
Joplin, MO 64801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.