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Brevet européen · EP3622230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3622230
Numéro de demande
EP18798828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2018
Publié
18 mars 2020
Délivré
19 juil. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 39/02 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 51/00 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 28/28 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 39/06 (2006.01)
F04B 49/02 (2006.01)
F04C 28/06 (2006.01)
Priorité
US 201762502910 P 08.05.2017
US 201815951919 12.04.2018
Demande PCT
PCT/US2018/031194 04.05.2018
Publication PCT
WO2018/208615 15.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

MUNROE, Michael R.

Sidney, Ohio 45365-0669, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.