KAMERANAVIGATIONSTRAININGSSYSTEM

Brevet européen · EP3622498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3622498
Numéro de demande
EP18727969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2018
Publié
18 mars 2020
Délivré
30 nov. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
US 201762505011 P 11.05.2017
Demande PCT
PCT/US2018/032378 11.05.2018
Publication PCT
WO2018/209274 15.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

HOFSTETTER, Gregory, K.

Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

CARTER, Brian

Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

MEHTA, Charit

Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.