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Brevet européen · EP3622544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3622544
Numéro de demande
EP18733323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2018
Publié
18 mars 2020
Délivré
18 janv. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 6/06 (2006.01)
G21B 1/05 (2006.01)
Priorité
GB 201707392 09.05.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/051242 09.05.2018
Publication PCT
WO2018/206944 15.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

The University of Durham

The Palatine Centre Stockton Road, Durham County, Durham DH1 3HP, GB

Inventeur

HAMPSHIRE, Damian

Durham Durham DH1 3LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.